Veille règlementaire

Retrouvez tous les outils de veille réglementaire sur les fruits et légumes et les liens officiels de référence

Plateforme collaborative de veille réglementaire et technique
  • Légifel

    Suivez l’actualité règlementaire de la filière des fruits et légumes frais.

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Synthèses sur les règles de commercialisation
  • Liste des accords interprofessionnels en vigueur

    La liste des accords interprofessionnels recense les accords Interfel en vigueur et présente un résumé de leurs principales règles.

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  • Calibrage des fruits et légumes en vigueur

    La synthèse des règles de calibrage présente les outils, méthodes et fourchettes de calibrage des fruits et légumes sous norme spécifiques et/ ou accords interprofessionnels.

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Fiches réglementaires CTIFL relatives aux normes spécifiques Fruits
  • Citrons Jaunes

    Synthèse CTIFL de la norme spécifique Citrons Jaunes selon l’OCM (Organisation commune des marchés).

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  • Fraises

    Synthèse CTIFL de la norme spécifique Fraises selon l’OCM (Organisation commune des marchés).

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  • Kiwis

    Synthèse CTIFL de la norme spécifique Kiwis selon l’OCM (Organisation commune des marchés).

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  • Mandarines, Clémentines, Tangerines et hybrides

    Synthèse CTIFL de la norme spécifique Mandarines, Clémentines, Tangerines et hybrides selon l’OCM (Organisation commune des marchés).

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  • Oranges

    Synthèse CTIFL de la norme spécifique Oranges selon l’OCM (Organisation commune des marchés).

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  • Pêches et nectarines

    Synthèse CTIFL de la norme spécifique Pêches et nectarines selon l’OCM (Organisation commune des marchés).

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  • Poires

    Synthèse CTIFL de la norme spécifique Poires selon l’OCM (Organisation commune des marchés).

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  • Pommes

    Synthèse CTIFL de la norme spécifique Pommes selon l’OCM (Organisation commune des marchés).

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  • Raisins de table

    Synthèse CTIFL de la norme spécifique Raisins de table selon l’OCM (Organisation commune des marchés).

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Guides de bonnes pratiques d'hygiène (GBPH)
  • GBPH - Fruits et Légumes frais non transformés

    Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP pour les professionnels du secteur des fruits et légumes frais non transformés.

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Sites officiels réglementaires français, européens et internationaux
  • EUR-Lex

    EUR-Lex est le site internet officiel de l’Union Européenne permettant « l'accès au droit de l'Union européenne », à la jurisprudence de la Cour de justice et au Journal Officiel de l’UE.

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  • Légifrance

    Légifrance est le site internet officiel du gouvernement français pour la diffusion des textes législatifs et réglementaires français.

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  • UNECE

    Le site officiel de la CEE-ONU UNECE permet d’accéder aux normes CEE-ONU des fruits et légumes frais et secs.

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Bases de données pesticides et produits phytopharmaceutiques
  • E-phy

    E-phy présente le catalogue des produits phytopharmaceutiques et de leurs usages, des matières fertilisantes et des supports de culture autorisés en France.

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  • EU Pesticides Database

    La Data base pesticide de l’Union Européenne est la base de données officielle sur les substances actives autorisées en Europe et les LMR.

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Fiches réglementaires CTIFL relatives aux normes spécifiques Légumes
  • Poivrons doux

    Synthèse CTIFL de la norme spécifique Poivrons Doux selon l’OCM (Organisation commune des marchés).

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  • Salades

    Synthèse CTIFL de la norme spécifique Salades selon l’OCM (Organisation commune des marchés).

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  • Tomates

    Synthèse CTIFL de la norme spécifique Tomates selon l’OCM (Organisation commune des marchés).

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Fiches réglementaires CTIFL relatives aux autres normes d’application obligatoire
  • Bananes vertes

    Synthèse CTIFL de la norme de commercialisation banane verte selon le Règlement d’exécution (UE) N° 1333/2011 (OCM Banane).

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  • Pommes de terre

    Synthèse CTIFL de la norme de commercialisation pomme de terre selon l’arrêté français du 3 mai 1997.

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