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Ctifl
» Accueil » Espace professionnels » Economie & données filière > Veille réglemenentaire

Veille réglementaire

Synthèses et documents pratiques de la réglementation

Commercialisation - en vigueur

» Liste des accords interprofessionnels en vigueur - 22/03/21

» Calibrage des fruits et légumes en vigueur -01/07/2019


Fiches réglementaires Ctifl relatives aux normes spécifiques fruits

Citrons jaunes

Citrons jaunes

(Mise à jour - 29/03/2021)

Mandarines, Clémentines, Tangerines et hybrides

Mandarines, Clémentines, Tangerines et hybrides

(Mise à jour - 29/03/2021)

Oranges

Oranges

(Mise à jour - 29/03/2021)


Pommes

Pommes

(Mise à jour - 29/03/2021)

Poires

Poires

(Mise à jour - 29/03/2021)

Raisins de table

Raisins de table

(Mise à jour - 29/03/2021)


Pêches et nectarines

Pêches et nectarines

(Mise à jour - 29/03/2021)


Fraises

Fraises

(Mise à jour - 29/03/2021)

Kiwis

(Mise à jour - 29/03/2021)


Fiches réglementaires Ctifl relatives aux normes spécifiques légumes

Tomates

Tomates

(Mise à jour - 29/03/2021)

Salades

Salades

(Mise à jour - 29/03/2021)

Poivrons doux

Poivrons doux

(Mise à jour - 29/03/2021)


Fiches réglementaires Ctifl relatives aux autres normes d’application obligatoire

Pommes de terre

Pommes de terre

(Mise à jour 25/09/2020)

Bananes vertes

Bananes vertes

(Mise à jour 30/01/12)

Echalotes

Echalotes

(Mise à jour 17/01/07)



Règles de marquage des fruits et légumes au stade de détail

Règles de marquage des fruits et légumes au stade de détail

Depuis le 1er juillet 2009 et l'entrée en vigueur des nouvelles règles de commercialisation de l'OCM (Organisation Commune des Marchés), les fruits et légumes non transformés peuvent être soumis à la norme générale ou à des normes spécifiques ou encore pour certains produits à des obligations particulières.



Legifel

Legifel

» Libre accès après inscription

Etiquetage Pancartage des Fruits et Légumes

Etiquetage Pancartage des Fruits et Légumes

» Accéder à l'application

Guide de bonnes pratiques d'hygiène fruits et légumes frais non transformés

GBPH - Guide de bonnes pratiques d'hygiène Fruits et légumes frais non transformés

À Consulter

UNECE

Normes CEE ONU d'application facultative (FFV standards)
» Lien vers le site

ephy

E-Phy Référentiel LMR (applicables aux résidus de pesticides dans ou sur les produits d'origine végétale en France)
» Lien vers le site

EU Pesticide DB

LMR communautaires
» Lien vers le site

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